Les hommes ont toujours cherché à préserver leurs santés ac les connaissances qu’ils avaient et les instruments dont ils disposaient.
Les civilisations anciennes ne connaissaient ni le droit à la santé, ni les politiques de santé, mais, ceux qui le pouvaient se préoccupait de leur santé.
La Chine a développé très tôt une médecine très originale, fondée à la fois sur une connaissance des forces qui traversent le corps humain et sur une philosophie.
Les plantes ont vite servi de médicament et les racinent.
Dans la Grèce Antique, Hypocrate apparaît comme celui qui codifie un certain nombre de règle et il énonce des conseils pour soigner et la règle de base peut être résumée par la formule latine « non noceuse» = ne pas nuire.
L’Occident sera en retard dans les connaissances médicales et surtout dans les pratiques chirurgicales par rapport à d’autres peuples, notamment les Arabes.
Par la suite on cherche tout de même à améliorer les conditions de vie et c’est là qu’apparaît la prévention, elle consiste à prévenir or le verbe prévenir à une double signification.
Prévenir= alerter, mettre en garde, donner des conseils, des informations, et cela afin qu’un risque ne se réalise pas. Afin que les personnes concernées adoptent un certain comportement.
Ce verbe signifie aussi vouloir éviter un risque. Dans ce cas, et avec ce 2nd sens, les pouvoirs publics sont considérés comme devant adopter un certain nombre de mesures pour mettre en œuvre la prévention. Ces mesures peuvent être et vont être svt des mesures contraignantes.
Une politique de prévention doit donc développer simultanément ces 2 aspects et ce n’est en fait qu’à l’époque contemporaine que la prévention a acquis ces 2 caractéristiques.
La réglementation en matière sanitaire a longtemps été d’abord une police sanitaire qui cherchait à éviter la propagation de l’épidémie.
C’est ainsi que Saint Louis prend des mesures pour imposer à Paris des caniveaux d’écoulement des eaux usés ainsi qu’un réseau d’assainissement.
Autre mesure : la quarantaine ds les porte, car les épidémies arrivaient par là. Ex : les navires venant du Golf de l’Indus ac les maladies : la peste. 1347
Durée : 1 siècle environ, répandit sur tte l’Europe.
Par la suite on prendra des mesures d’hygiène publique ac un champ plus large que la police sanitaire, on va conseiller des comportements aux personnes. Ceci c’est la fin du 19e et début 20e.
Ds la 2nd moitié du 20e on arrivera à une véritable politique de prévention.
Prévention en matière de santé : La prévention est « l’ensemble des actions, des attitudes et des comportements qui tend à éviter la survenue de maladies ou de traumatismes ou à maintenir et améliorer la santé ».
SECTION 1 : Les vaccinations
Elles sont devenues un instrument indispensable de politique sanitaire pour l’Etat.
Cette politique est récente, parce que les grandes découvertes médicales ne datent que du 19 ème siècle.
Jusque-là, ont pressent parfois que l’isolement des malades peut permettre d’éviter la contagion, ms il n’existe pas de politique de prévention, car on ne connaît pas les causes des maladies et des épidémies. (≠ épisotie : pr les animaux)
Ds le passé on en comprend pas ce qui se passe, car on n’arrive pas à penser qu’il puisse y avoir des organismes vivants, des micro-organismes qui sont invisibles à l’œil nu et qui sont à l’origine de maladies.
Pasteur et son école vont permettre de grandes découvertes médicales. Pp facteur d’amélioration en matière de médecine.
Seule exception auparavant, la découverte de la vaccine par Jenner en 1797. La vaccine est ce qui est la cause de la variole.
Certaines vaccinations vont donc être rendues obligatoires pour prévenir les maladies ou un certain nombre de maladies.
Ces vaccinations vont soulever un certain nombre de problème et de question, et même des oppositions.
Quoi qu’il en soit, qu’elles soient obligatoires ou non, il est clair que la possibilité de vacciner et d’éviter ainsi un certain nombre de maladies, cela va impliquer une certaine organisation administrative. Des structures vont être rendues indispensables.
En France, les autorités publiques vont commencer à imposer des vaccinations à partir du début du 20 ème avec la loi du 15 février 1902 : (importante)loi de prévention et d’hygiène publique, elle impose notamment au maire de déterminer les précautions à prendre pour prévenir ou faire cesser les maladies transmissibles. Ainsi que les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et de leurs dépendances et des bois privées.
Cette loi impose pour la première fois la vaccination anti variolique.
I- EVOLUTION DE LA LISTE DES VACCINATIONS OBLIGATOIRES
Certaines vaccinations sont obligatoires pour l’ensemble de la population en raison de l’intérêt national qu’elles représentent.
D’autres vaccinations en revanche ne sont obligatoires que pour certaines catégories de population en raison de spécificités propres à ces catégories de population.
A) Évolution des vaccinations obligatoires pour l’ensemble de la population
Les vaccinations obligatoires pr tte la population varie au fil du temps, en fonction des circonstances qui sont plus ou moins dangereuses ou favorables, et en fonction de l’état de la lutte contre un certain nombre de maladies.
a) Les variations dans la politique de vaccination
Les dispositions relatives aux vaccinations obligatoires s’inscrivent dans une politique de prévention et de ce fait, elles peuvent être considérées aussi comme une expression du pouvoir de police qui est reconnu à certaines autorités.
En effet, la police administrative dont relèvent les vaccinations a bien pour raison d’être, pour but, de maintenir le bon ordre et de prévenir les atteintes à ce dernier.
Or, une épidémie porte atteinte à ce bon ordre.
Les vaccinations entrent dans le cadre de la police sanitaire qui est remise à des autorités de police, elles sont d’abord des autorités de police nationales.
La première autorité de police en France en matière de police administrative est le Premier Ministre car il dispose du pouvoir règlementaire et la 2nd en matière de santé est le ministre chargé de la santé.
A l’échelon local ce pouvoir incombe au préfet et ensuite au maire, mais si les mesures qui imposent une obligation de vaccination, si elles sont bien des mesures de police, l’explication tendant à cantonner ces dispositions aux seuls domaines de la police, cette explication est insuffisante.
Ajd, on peut considérer cette obligation de vaccination comme s’inscrivant dans une politique plus globale de santé publique donc l’alinéa 11 fait une obligation pour l’Etat.
Par ailleurs, et précisément, car on se trouve ds le cadre d’une politique de santé publique, la liste des vaccinations obligatoires n’est pas une liste intangible, mais va varier en fonction des exigences sanitaires. C’est ainsi que des vaccinations qui ont pu être d’intérêt public ne le sont plus aujourd’hui et l’exemple le plus caractéristique sans doute est celui de la vaccination anti variolique.
7/02
Aristote va distinguer 2 grands règnes : végétales et animales.
Fin du 17ème siècle : on trouve des organismes uni cellulaires, on découvre les protistes
Puis 19ème on va découvrir les procaryotes et les eucaryotes. Procaryotes st des organismes sans noyau, les eucaryotes ont un noyau protégé. Les bactéries vont être la 4ème catégorie
5ème catégorie : champignons
Chat Homme
Reigne : animal animal
Embranchement : chordés chordés
Classe : mammifère mammifère
Ordre : félins primates
Famille : félidés hominidés
Genre : félis homo
Espèce : catus sapiens
La variole vient d’un virus.
Le virus a une coque la clapsyde et il ne possède pas la faculté d’auto réplication. Il a besoin d ‘un hôte pour se multiplier.
La variole, la vaccination est rendue indispensable en 1902 par le législateur en raison de la gravité des effets de la variole.
La vaccination contre la variole est sans doute la plus dangereuse, car elle peut provoquer des montées très fortes en température et elles ont des csq catastrophiques sur le cerveau.
Malgré cela, le législateur a imposé cette vaccination, car il a estimé que le bilan coût/ avantage était supérieur aux inconvénients que ça pouvait provoquer.
(1ere loi réparant une vaccination anti variolique date de 1970)
L’OMS a organisé un vaste plan de lutte contre la variole sur toute la planète par le biais de la vaccination. Cette politique a porté ses fruits au point que l’OMS a pu annoncer l’éradication de la variole tt du moins sous sa forme endémique.
S’appuyant sur ce résultat remarquable, le législateur français a suspendu l’obligation de la vaccination par la loi de 79.
Vacciner de la variole pour éviter le bio terrorisme ? débat aux E U après le 11 septembre.
D’autres vaccinations qui étaient obligatoires ne le sont plus ajd : il y avait une vaccination obligatoire contre la grippe. Un décret du 14 octobre 2006 a supprimé l’obligation de vaccination.
On ne peut pas exclure l’hypothèse que certaines vaccinations puissent devenir un jour obligatoire en raison des avantages qu’elles sont ou seront supposées apportées.
Vaccination obligatoire a diminué ms il y a aussi un autre pb : les vaccinations obligatoires portent atteinte à la liberté individuelle, les vaccinations obligatoires portent atteint à la liberté individuelle, l’intégrité de la personne et la liberté de l’enseignement.
C’est pourquoi au nom de l’une ou l’autre de ces libertés des parents refusent de faire vacciner leurs enfants non seulement pr les vaccinations conseillées et les vaccinations obligatoires.
Ce domaine de la santé est ainsi le lieu d’un conflit entre des libertés et un intérêt public. Cet intérêt public de la santé permet suffisamment ipt pour qu’il l’emporte sur les libertés ainsi mises en cause.
(Les personnes vaccinées protègent les non-vaccinées)
Étant donné qu’il s’agit d’une atteinte à une liberté, seul le législateur est juridiquement compétent pour édicter de telles restrictions.
Est illégal un arrêté du ministre de l’agriculture qui imposait la vaccination contre la typhoïde et l’hépatite B et aux volontaires féminines qui était candidats pr effectuer …
CE 1 5nov 996 Associations Liberté information santé
b) Vaccinations obligatoires pour l’ensemble de la population
Liste aux art L 3111-1 et suivant du code de la santé publique.
1) Est d’abord obligatoire la vaccination anti- diphtérique. Cette vaccination se fait pas anatoxine ( c’est une substance qui est fabriquée par une bactérie, mais qui est dénaturée volontairement par une l’utilisation de la chaleur ou du formol. )
La toxine perd alors ces propriétés toxiques, mais elle conserve des propriétés immunisantes. Anatoxine : perte de la toxicité de la bactérie ms conservation de la propriété immunisante.
Les personnes titulaires de l’autorité parentale ou qui ont la charge de la tutelle des mineurs, ces personnes sont tenues personnellement de l’exécution de cette mesure et la justification de la vaccination doit être fournie lors de l’admission dans toute école, garderie, colo, ou autre collectivité d’enfant.
Cette vaccination doit être pratiquée avant l’âge de 18mois. (selon l’âge l’organisme réagit d’une façon ou d’une autre)
2) Tjs par anatoxine est obligatoire la vaccination anti tétanique. Doit être pratiqué en même tps et ds les mêmes conditions que la vaccination anti diphtérique.
Le fait pour un service médical hospitalier de ne pas associer un vaccin antitétanique à un sérum antitétanique n’est pas une faute lourde de nature à engager la responsabilité de l’établissement hospitalier.
CE 17 mars 1976 Société Carbonisation, entreprise et céramique
3) Obligatoire : vaccination antipoliomyélitique sauf contre indication médicale.
Ce sont les mêmes personnes que précédemment qui st tenus personnellement de l’exécution de cette obligation.
La vaccination antipolio est effectuée soit par injection d’un vaccin inactivé soit par administration orale d’un vaccin atténué.
Les vaccins utilisés doivent avoir reçu les autorisations légales prévues.
Le juge peut retenir un lien de cause à effet entre l’effet ds le tps de la vaccination et la survenance d’une sclérose en plaque. Il y a une autonomie du droit par rapport à la santé.
B) Vaccinations obligatoires pour certaines catégories de populations
1°Personnes et Vaccinations concernées
Le code de la santé publique énumère un certain nombre de catégories de populations soumises à des obligations particulières de vaccinations.
Une personne qui, dans un établissement ou organisme, public ou privé, de prévention ou de soin, exerce une activité professionnelle l’exposant à des risques de contaminations, cette personne doit être immunisée contre l’hépatite B, la diphtérie, le tétanos et la polio.
De même, les personnes qui exercent un métier ds un labo d’analyse médicale, ces personnes doivent être immunisées contre la fièvre typhoïde et la loi prévoit qu’un arrêté ministériel détermine les catégories d’établissement ou d’organisme concernée.
Tout élève ou étudiant d’un établissement préparant à l’exercice des professions médicales et des autres professions de santé, dont la liste est déterminée par un arrêté du ministre chargé de la santé, et qui fait une partie de ses études dans un établissement ou organisme, public ou privé de prévention de soin doit être immunisé contre les 3 + hépatite B.
Pr ces élèves et étudiants, les établissements qui ont reçu leur inscription doivent prendre à leur charge les dépenses entrainés par ces vaccinations.
2° Le cas de la lutte contre la tuberculose
La phtisie = la tuberculose.
Le code de la santé publique ( R 3112-1) énumère une liste de personnes qui sont soumises à l’obligation de vaccination.
A l’origine, cette liste comportait les enfants de – de 6ans qui étaient accueillis dans un certain nombre d’établissements (école, crèche…)
Cette vaccination obligatoire au départ a été suspendu à partir de 2007, cette vaccination était faite par le BCG : Bacide Calmette Guérin.
La tuberculose a reculé et c’est ce qui explique que le vaccin a été suspendu en tant qu’obligation.
Par ailleurs, même quand une personne est soumise à cette obligation, l’obligation de vaccination ne joue pas ds le cas de contre indication. En particulier, pour cette vaccination, parmi les contre-indications on a des contre-indications définitives : celles qui sont liées à des déficits immunitaires congénitaux. (contracté à la naissance)
Également, contra indication définitive pr ceux atteints du VIH (virus de l’immunodéficience humaine).
Il y a des vaccinations contre indiquées. Ex : l’enfant né d’une mère infecté par le VIH.
La vaccination se fait par le BCG ms là aussi ce BCG n’a pas lieu d’être fait chez les personnes dont l’intradermoréaction est positive.
On peut être immunisé naturellement et ds ce cas pas besoin de vaccin.
La vaccination obligatoire s’applique ajd aux professions médicales et paramédicales.
( médecin, chirurgien et chirurgien dentiste, sages femmes, aides soignants, infirmiers, ergothérapeute, audioprothésiste, kiné, orthophonie, orthoptie)
D’autres maladies contre lesquels certains personnels doivent être vaccinés notamment :
le ministre de la Santé peut instituer par décret une obligation de vaccination, on dit « antityphoparatyphoïdique » contre la fièvre typhoïde qui sévit régulièrement dans certaines régions du monde, notamment ds certain territoire d’outre-mer.
Typhoïde vient du Grec : tuphos et typhos = torpeur
La fièvre typhoïde est donnée par une bactérie de type salmonelle.
Ne pas confondre fièvre typhoïde et typhus.
Le typhus est une maladie provenant des bactéries « rickettsies » ça donne les rickettsioses : une série de maladie.
Les rickettsioses st les zoonoses = maladies transmises d’animal à animal et d’animal à homme.
Les rickettsies on besoin d’un dvp intra cellulaire, la bactérie se nourrit aussi de la cellule et c’est comme ça que la maladie se dvp.
Pr que la rickettsie se propage ds le sang il y a des vecteurs : d’animal à homme. Pr le typhus le vecteur est le rat. La puce du rat est porteuse de la rickettsie et elle peut la transmettre à l’homme.
Typhus fut dévastateur, notamment le typhus exanthématique pr lequel il y a une vaccination.
Le ministre de la santé peut imposer dans certaines régions qui sont contaminés, ou du fait de certaines professions, la vaccination contre le typhus exanthématique.
Les rickettsies portent bcp de maladie.
De même, le ministre de la santé peut aussi imposer des vaccinations dans des circonstances particulières notamment en cas de guerre et en cas de calamité publique.
